Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MISTER BAC
INSTITUT DE SERVICES AUX ENTREPRISES – ISE Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3230865
Date de dépôt :
16/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/06/2013
MISTER BAC de INSTITUT DE SERVICES AUX ENTREPRISES – ISE

Présentation de la marque MISTER BAC

Déposée le 16 juin 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSTITUT DE SERVICES AUX ENTREPRISES – ISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MISTER BAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSTITUT DE SERVICES AUX ENTREPRISES – ISE domicilié(e) 12 rue Beausoleil,44000 NANTES - 44000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 401 493 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque MISTER BAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISTER BAC est expirée depuis le 16 juin 2013.

INSTITUT DE SERVICES AUX ENTREPRISES – ISE a également déposé les autres marques suivantes : MISS BAC , IFCE


INSTITUT DE SERVICES AUX ENTREPRISES – ISE Société à Responsabilité Limitée - 12 rue Beausoleil,44000 NANTES - 44000 - France - SIREN 442401493


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

Organisation de concours, d'animations et de fêtes en matière d'éducation et de divertissement.